Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

CUISINARIAT
DE BUYER GROUPE, Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3873596
Date de dépôt :
10/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CUISINARIAT de DE BUYER GROUPE

Présentation de la marque CUISINARIAT

Déposée le 10 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) DE BUYER GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUISINARIAT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DE BUYER GROUPE domicilié(e) 17 Faymont - 88340 - LE VAL D'AJOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 326 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY DELOREY, M. METZGER RICHARD domicilié(e) 69 RUE DE RICHELIEU - 75002 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

DE BUYER GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : CUIS'IN , DE BUYER HOUSE URUGUAY DEO ET ENSE DOMINI SUI , DE BUYER GROUPE DEO ET ENSE DOMINI SUI , DE BUYER HOUSE DEO ET ENSE DOMINI SUI , CUISIN'AREA , CUISINARIA , DEBUYER ENGINE DEO ET ENSE DOMINI SUI , DE BUYER FINANCE DEO ET ENSE DOMINI SUI , DE BUYER HOUSE FRANCE DEO ET ENSE DOMINI SUI


DE BUYER GROUPE, Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance - 17 Faymont - 88340 - LE VAL D'AJOL - France - SIREN 304326697


GILBEY DELOREY, M. METZGER RICHARD - 69 RUE DE RICHELIEU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 1 mars 2012 - Retrait total n°570701 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-03-01

Appareils et machines électriques de cuisine ; machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ;

Outils et instruments à main entrainés manuellement et leurs parties, notamment pour la cuisine et la pâtisserie, y compris coupe-légumes, découpoirs, moulins à légumes et coupe-pizza ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; pinces ; armes blanches ; rasoirs ;

Appareils, ustensiles et installations électriques de cuisson, y compris services à fondue, appareils pour cuire les aliments sur pierre, chalumeaux de cuisine, fers à caraméliser, lampes pour travailler le sucre, réchauds bain-marie et leurs corps de chauffe, grilles et plaques de fourneaux et de cuisson ; appareils, ustensiles et installations électriques de réfrigération, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir essuie-mains en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs à ordures en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, papier de cuisson, tubes en papier, cartonnages, boîtes en carton ou en papier ; produits de l'imprimerie y compris livres, recettes et fiches de cuisine ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, feuilles et films ; papier d'emballage ; emballages en carton et en papier ; caractères d'imprimerie ; clichés ;

Meubles pour la cuisine, y compris buffets, garde-manger non métalliques et présentoirs, notamment pour ustensiles et appareils de cuisine ; glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électrique pour le ménage, la cuisine et la pâtisserie y compris récipients et conteneurs isothermes, récipients et conteneurs calorifuges, récipients pour la présentation, le transport et/ou le stockage des aliments, casseroles, fait-tout, woks, poêles, sauteuses, couvercles pour récipients et ustensiles de cuisine, moules à pâtisserie, pelles à tarte, bidons et gourdes, boîtes et services à épices, siphons pour crème Chantilly, tapis et papier de cuisson, supports pour le séchage et le rangement d'instruments de pâtisserie ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence ;

Services de vente au détail ou en gros et par tout moyen de communication, y compris par Internet, d'appareils et machines électriques de cuisine, de machines et machines-outils, de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), d'accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), d'instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, de couveuses pour les oeufs, des outils et instruments à main entrainés manuellement et leurs parties, notamment pour la cuisine et la pâtisserie, y compris coupe-légumes, découpoirs, moulins à légumes et coupe-pizza, de coutellerie, fourchettes et cuillers, de pinces, d'armes blanches, de rasoirs, d'appareils, ustensiles et installations électriques de cuisson, y compris services à fondue, appareils pour cuire les aliments sur pierre, chalumeaux de cuisine, fers à caraméliser, lampes pour travailler le sucre, réchauds bain-marie et leurs corps de chauffe, grilles et plaques de fourneaux et de cuisson, d'appareils, ustensiles et installations électriques de réfrigération, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, de papier, carton et produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir essuie-mains en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs à ordures en papier, de sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, papier de cuisson, tubes en papier, cartonnages, boîtes en carton ou en papier, de produits de l'imprimerie y compris livres, recettes et fiches de cuisine, d'articles pour reliures, de photographies, de papeterie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matériel pour les artistes, de pinceaux, de machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, feuilles et films, de papier d'emballage, d'emballages en carton et en papier, de caractères d'imprimerie, de clichés, de meubles pour la cuisine, y compris buffets, garde-manger non métalliques et présentoirs, notamment pour ustensiles et appareils de cuisine, de glaces (miroirs), cadres, de produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, d'ustensiles et récipients non électriques pour le ménage, la cuisine et la pâtisserie y compris récipients et conteneurs isothermes, récipients et conteneurs calorifuges, récipients pour la présentation, le transport et/ou le stockage des aliments, casseroles, fait-tout, woks, poêles, sauteuses, couvercles pour récipients et ustensiles de cuisine, moules à pâtisserie, pelles à tarte, bidons et gourdes, boîtes et services à épices, siphons pour crème Chantilly, tapis et papier de cuisson, supports pour le séchage et le rangement d'instruments de pâtisserie, de peignes et éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, de paille de fer, de verre brut ou mi-ouvré et de vaisselle en verre et porcelaine et faïence.